Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscat Tendre
Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise, sca

Numéro de dépôt :
4284578
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
Muscat Tendre de Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise

Présentation de la marque Muscat Tendre

Déposée le 1 juillet 2016 par la société Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Muscat Tendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de caractere, Mme Lalleman sophie domicilié(e) Rte de vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Muscat Tendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat Tendre arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT PONTIFICAL , DOUCEUR DES FRIMAS , CROIX DE TRIAS , LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , TRIAS , L'OR DES BALMES , PRODUCTEURS DES TERRES DE TRIAS , LES PATIENCES , ROUGEXCLUSIF , TERRE DES ROSES


Les Vignerons de Balma Venitia – Beaumes de Venise, sca - 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


Vignerons de caractere, Mme Lalleman sophie - Rte de vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades.